Déposée le 7 janvier 2005 par Pierre LE DUFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « SEA & SWIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est Pierre LE DUFF domicilié(e) 2, allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE cedex - 35135 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LE DUFF domicilié(e) 2, allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE cedex - 35135 - France.
La marque SEA & SWIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre LE DUFF - 2, allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE cedex - 35135 - France
Pierre LE DUFF - 2, allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE cedex - 35135 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487310 - Publication au BOPI 2008-12-09
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543711 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, bonnets de piscine, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, sandales de bain, bas, body (justaucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chapeaux, chaussettes, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (vêtements), lingerie de corps, costumes, couvre-oreilles, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, culottes, chaussures de cyclisme, habillement pour cyclistes, dessous (sous-vêtements), foulards, gants (habillement), soutiens-gorges, souliers de gymnastique, articles d'habillement, habits, jerseys (vêtements), jupes, jupons, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, pull-overs, vestes de pêcheurs, sandales, semelles, semelles intérieures, slips, souliers, souliers de sport, tee-shirts, uniformes, vestes, écharpes, kimonos. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à savoir : chambres à air pour ballon de jeu, amorces artificielles pour la pêche, jeux d'anneau, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, armes d'escrime, balles de jeu, balles de tennis, ballons de jeu, gants de base-ball, bicyclettes fixes d'entraînement, billes pour jeux, blocs de départ (pour le sport), body boards, boules de jeu, boules de pétanque, gants de boxe boyaux de raquettes, cannes de golf, cannes à pêche, ceintures d'haltérophilie (articles de sport), cibles et fléchettes, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, appareil de culture physique, appareil pour le culturisme, disques pour le sport, engins pour exercices corporels, gants d'escrime, masques d'escrime, gants (accessoires de jeux), appareils de gymnastique, haltères, hameçons, harnais pour planche à voile, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, piscine (articles de jeu), planches à roulettes, planches à voile, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), raquettes, skis, skis pour le surfing, tables de billard, tables pour tennis de table, trottinettes. Boussoles, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, gilets de natation, gilets de sauvetage, jumelles (optique), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de piscine, masques de plongée, mannequins pour exercices de secours (appareils d'instruction), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, ceintures et gilets de natation, casques de protection pour le sport, podomètre, cardiofréquencemètre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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